Marque enregistrée - Marque en non vigueur

émission s.a.
ENVIRONNEMENT SA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1756464
Date de dépôt :
29/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/08/2001
émission s.a. de ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque émission s.a.

Déposée le 29 août 1991 par la Société Anonyme (SA) ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « émission s.a. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENVIRONNEMENT domicilié(e) 111 boulevard Robespierre, 78300 POISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENVIRONNEMENT SA (S.A.) - France.

La marque émission s.a. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque émission s.a. est expirée depuis le 29 août 2001.

ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : hydro-environnement , , WINSCAN , ENVEA


ENVIRONNEMENT SA (S.A.) - 111 boulevard Robespierre, 78300 POISSY - France


ENVIRONNEMENT SA (S.A.) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-03

Appareils de détection, de mesure et de contrôle de gaz et de poussières à l'émission des cheminées, en canalisations, en process control et toutes applications industrielles, systèmes de prélèvement, de contrôle, de régulation, d'étalonnage, de transmission et d'acquisition de données, camionnettes laboratoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.